Année 2026
Retrouvez les comptes-rendus des conseils municipaux et Délibérations sous format PDF.
Conseil du 02.03.2026
Conseil du 16.03.2026
Conseil du 20.03.2026
Conseil du 30.03.2026
📄 Subventions 2026
📄 Indemnité gardiennage Eglise
📄 Budget commune 2026 vote taux impôts locaux
📄 BP 2026 Local Commercial
📄 Cotisations 2026
📄 CFU 2025 Budget communal
📄 Budget communal affect résultats 2025
📄 Reprise provisions créances irrécouvrables
📄 CFU 2025 Local commercial
📄 Local commercial affect résultats 2025
📄 Budget communal BP 2026
📄 DPU
📄 Délégués Comité des Usagers CLEM
📄 Accord de principe concession stationnement SCI St Martin📄 Délibération attribution marchés travaux publics
Réunion du CCAS DU 14.04.2026
Conseil Municipal du 11.05.2026
📄 Délib. DPU
📄 Composition commission contrôle Listes électorales
📄 Délib. admission non valeur
📄 Délib. approbation ACTP 2026 Petite Enfance
📄 Délib. proposition liste CCID
📄 Délib. délégués CNAS
📄 Délib. délégués comité jumelage Bâgé
📄 Délib. repas républicain création régie et montant
📄 Participation pour non réalisation places de stationnement
📄 MBA ACTP 2026 Petite enfance
📄 Proposition membres CCID
📄 Signature contrat location SCI ST MARTIN
📄 Vente terrain nu MBA
📄Etude UDAP 01 PDA
📄Propostion carte PDA UDAP 01
📄CA Maison Bouchacourt
📄Lancement PDA